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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 1281 resultat(s)
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261. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ... Descriptif court: Liste définie par arrêté ministériel du 14 mars 1986. Thématique: Instance médicale ...
262. Santé- Les retraités sont-ils concernés et doivent-ils être informés de la mise en place d’une convention de participation?
FAQ
Pour rappel : les retraités ne sont concernés que par le risque Santé. Les retraités peuvent ... adhérer à la convention de participation conclue par leur dernier employeur. Celui-ci pourra utilement ...
263. Temps de travail- Qu’est-ce que le temps de travail effectif?
FAQ
occupations personnelles. Est considéré comme du temps de travail effectif, par exemple, le temps passé par ... l’agent suit une formation, proposée par le service ou qu’il a demandée, et autorisée par ...
264. BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN DE CLASSE NORMALE-> BIOLOGISTE, VETERINAIRE ET PHARMACIEN DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
Condition d’avancement de grade
le 6ème échelon du grade- la réussite à un examen professionnel (organisé par le Centre de Gestion) ... Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...
265. J’ai fait une erreur lors de la saisie d’une DVE / DCE, que dois-je faire?
FAQ
pouvez apporter toute les modifications que vous souhaitez. Par contre, lorsque votre DVE / DCE, a été ... traitée par le CDG31et se trouve donc à l’état de "validée", il convient d’informer le service ... Administration et promotion de l'emploi territorial par écrit (mèl, courrier). Ce dernier procèdera alors ...
266. Droit disciplinaire: livret d'information
Ressource
déontologiques justifiés par le fait qu’ils participent à l’exécution d’une mission de service public. Ces ... obligations sont énoncées tant par les textes législatifs et règlementaires (Code général de la fonction ... publique, décret n° 88-145 du 15 février 1988 pour les agents contractuels…) que par la jurisprudence. ...
267. Délibération n°2016-44: Missions temporaires/Recrutement inhérents: Actualisation de l’habilitation du Président
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ...
268. Délibération n°2021-04 Recrutement de médecins vacataires et rémunération de vacations
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ...
269. Délibération n°2025-26: Service Intérim Territorial – Recrutement d’un agent polyvalent administratif- Expérimentation avec le SICOVAL
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ...
270. Examen d'ingénieur par voie de promotion interne (alinéa 1)- Session 2026
Actualité
le respect des dates précédemment indiquées: soit par préinscription en ligne; soit par demande écrite ... adressée par voie postale uniquement au CDG31. La préinscription en ligne permet à chaque candidat: ... 2026 à minuit, soit: par dépôt sur l’espace nominatif sécurisé, seulement dans le cadre du choix ...

