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431. CONSEILLER DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> CONSEILLER PRINCIPAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

Condition d’avancement de grade
de la commission administrative paritaire: 1° Après un examen professionnel organisé par les centres de gestion, ... Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...

432. INGENIEUR GENERAL-> INGENIEUR GENERAL

Condition d’avancement de grade
et des établissements publics assimilés à ces collectivités dans les conditions fixées par le décret du 22 septembre ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...

433. ADJOINT TECHNIQUE-> ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE TECHNIQUE C ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX 1 1ère condition: Par voie d'un examen ... maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi ... est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires remplissant ...

434. ADJOINT TECHNIQUE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT-> ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT

Condition d’avancement de grade
condition: Par voie d'un examen professionnel, les agents ayant atteint le 4ème échelon et comptant ... d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre d'emplois ... d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif ...

435. ADMINISTRATEUR GENERAL-> ADMINISTRATEUR GENERAL

Condition d’avancement de grade
assimilés à ces collectivités dans les conditions fixées par le décret n° 2000-954 du 22 septembre 2000; et- ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion ...

436. ATTACHE-> ATTACHE PRINCIPAL

Condition d’avancement de grade
1° Après un examen professionnel organisé par les centres de gestion, les attachés qui justifient ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ...

437. ADJOINT ADMINISTRATIF-> ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE ADMINISTRATIVE C ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX 1 1ère condition: Par voie d'un ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...

438. ADJOINT D'ANIMATION-> ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CLASSE

Condition d’avancement de grade
FILIERE ANIMATION C ADJOINTS TERRITORIAUX D'ANIMATION 1 1ère condition: Par voie d'un ... C Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...

439. ATTACHE DE CONSERVATION DU PATRIMOINE-> ATTACHE PRINCIPAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE

Condition d’avancement de grade
d'avancement: 1° Après un examen professionnel organisé par les centres de gestion, les attachés de conservation ... appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ...

440. BIBLIOTHECAIRE-> BIBLIOTHECAIRE PRINCIPAL

Condition d’avancement de grade
principal, après inscription sur un tableau d'avancement: 1° Après un examen professionnel organisé par ... des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, à l'exception du cadre ... de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application d'un taux de promotion ...