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Votre recherche "calcul reprise ancienneté fonction publique" a retourné 21 resultat(s)
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1. Santé et Prévoyance- Peut-on prévoir une condition d’ancienneté ou une modulation pour verser la participation à la PSC?
FAQ
La participation peut être modulée uniquement dans un but d’intérêt social, en fonction ... d’ancienneté pour verser la participation employeur à la protection sociale complémentaire. De la même manière, ...
2. Agent contractuel: modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
Ressource
en application de l'article L 352-4 du code général de la fonction publique Thématique: Recrutement Agent ...
3. Rupture conventionnelle- Modèle de convention (agent en CDI)
Ressource
2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique. Thématique: Agent ...
4. Santé et Prévoyance- En tant qu’employeur, ai-je l’obligation de participer à la couverture de mes agents et si oui pour quel montant?
FAQ
cotisation. Attention : les règles de participation pour la fonction publique territoriale sont différentes ... de celles appliquées à la fonction publique d’Etat ou à des entreprises privées (50% de la cotisation). ...
5. Prévoyance- Quels sont les avantages de l’offre Prévoyance au titre du Capital Décès?
FAQ
Le statut de la fonction publique territoriale prévoit le versement d’un Capital Décès aux ayants ...
6. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner ... du fonctionnaire concerné afin que son dossier de simulation de calcul soit mis en ligne pour le rendez-vous: ...
7. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner ... du fonctionnaire concerné afin que son dossier de simulation de calcul soit mis en ligne pour le rendez-vous: ...
8. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner ... du fonctionnaire concerné afin que son dossier de simulation de calcul soit mis en ligne pour le rendez-vous: ...
9. Permanences du CDG31 à Saint-Gaudens
Evénement
les employeurs et les fonctionnaires relevant de la CNRACL pour établir des calculs de pension CNRACL et donner ... du fonctionnaire concerné afin que son dossier de simulation de calcul soit mis en ligne pour le rendez-vous: ...
10. Santé- Quels sont les agents qui peuvent bénéficier de cette couverture?
FAQ
et contractuels de droit privé) sans condition d’ancienneté. Un agent en arrêt de travail peut adhérer. ...

