Vous êtes ici

Bibliothèque documentaire

Votre recherche "saisine CAP" a retourné 106 resultat(s)

Du

Au

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 63.39 Ko

Fusion d'EPCI - outil 3 : audit des pratiques EPCI

31/05/2017

Recensement de toutes les informations pertinentes sur le fonctionnement des EPCI.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 233.56 Ko

Fusion d'EPCI - outil 4 : modèle de cartographie des métiers

31/05/2017

Repérage de la répartition des agents par métiers sur le territoire des EPCI.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 20.39 Ko

Fusion d'EPCI - outil 6 : recensement des qualifications

31/05/2017

Cet outil complète la cartographie des métiers en identifiant les qualifications (habilitations, permis...) pré-requises sur certains emplois.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 18.08 Ko

Fusion d'EPCI - outil 10 : plan de recrutement

31/05/2017

Cartographier les besoins en recrutement.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

pdf 620.67 Ko

Fusion d'EPCI - outil 7 : questionnaire agents

31/05/2017

Recueillir les souhaits et craintes des agents face au mouvement de fusion.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

pptx 126.59 Ko

Modèles d'organigramme

03/05/2017

Un organigramme est le schéma des relations hiérarchiques et fonctionnelles d’une organisation.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 20.47 Ko

Conseiller / Assistant de prévention : modèle d'arrêté portant désignation

17/04/2017

Modèle de document.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 195.47 Ko

Délibération n°2016-43 : Convention avec l’Université Toulouse Capitole pour habilitation du Président

08/12/2016

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

xlsx 365.1 Ko

RIFSEEP : outil pratique

30/09/2016

Outil pratique élaboré par le groupe de travail régional Languedoc Roussillon/Midi Pyrénées avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81 pour faciliter la mise en place du RIFSEEP : proposition de critères de cotation, simulation financière.

Actes Conseil d'Administration CDG31

pdf 337.73 Ko

Délibération n°2016-37 : Conditions de remboursement des frais de secrétariat pour un Conseil de Discipline de premier degré relatif à une structure territoriale relevant de la CAP intercommunale du CDG31

29/09/2016

Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016.