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Modèle d’arrêté

docx 33.5 Ko

Agent CNRACL : mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire

10/09/2025

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.

Liste

pdf 370.29 Ko

Liste des membres du CST

01/09/2025

Le CST comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.

Note d'information

pdf 642.25 Ko

Frais de déplacement dans la FPT

01/09/2025

Les agents de la fonction publique territoriale peuvent être amenés à se déplacer pour les besoins du service. Les frais occasionnés par ces déplacements sont à la charge de la collectivité territoriale ou de l’établissement public pour le compte duquel le déplacement est effectué (article L. 721-3 du Code général de la fonction publique).

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 4.84 Mo

Kit Documents de Gestion - CNRACL

12/08/2025

Bon de prise en charge / Manuel de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 3.62 Mo

Kit Documents de Gestion - IRCANTEC

12/08/2025

Manuel de gestion / Déclaration des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 921.58 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe - 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion -30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

Autre modèle de document (saisine, convention...)

zip 915.34 Ko

Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL

12/08/2025

Formulaire d'adhésion +30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle de délibération / Notice Contrats Groupe Assurance Statutaire 2026/2029

Note d'information

pdf 735.7 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 1 000 à 1 999 habitants

30/07/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 778.06 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 2 000 à 3 499 habitants

30/07/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Note d'information

pdf 738.47 Ko

Fiches repères RSU - Occitanie - 2023 - Les communes de 20 000 à 39 999 habitants

30/07/2025

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2023. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.