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Note d'information
pdf 964.52 Ko
L'incendie
09/08/2019
Fiche réalisée par Gras Savoye dans le cadre du contrat groupe d'assurance statutaire.
Note d'information
pdf 988.06 Ko
L'explosion
09/08/2019
Fiche réalisée par Gras Savoye dans le cadre du contrat groupe d'assurance statutaire.
Note d'information
pdf 985.67 Ko
La chute de plain pied
09/08/2019
Fiche réalisée par Gras Savoye dans le cadre du contrat groupe d'assurance statutaire.
Note d'information
pdf 1020.54 Ko
Le travail sur écran
09/08/2019
Fiche réalisée par Gras Savoye dans le cadre du contrat groupe d'assurance statutaire.
Note d'information
pdf 1020.15 Ko
Le risque électrique
09/08/2019
Fiche réalisée par Gras Savoye dans le cadre du contrat groupe d'assurance statutaire.
Note d'information
pdf 988.28 Ko
Les vibrations
09/08/2019
Fiche réalisée par Gras Savoye dans le cadre du contrat groupe d'assurance statutaire.
Note d'information
pdf 6.77 Mo
La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale
09/08/2019
Guide réalisé par l'ANDCDG, en partenariat avec GRAS SAVOYE.
Note d'information
pdf 333.48 Ko
Ingenieur territorial - Promotion interne
05/08/2019
Description du cadre d'emploi selon le statut particulier.
Note d'information
pdf 670.05 Ko
Le travail des mineurs dans les structures publiques territoriales
01/08/2019
Le décret n°2016-1070 du 3 août 2016 définit les modalités d'accueil dans les collectivités des jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en situation de formation professionnelle pour leur confier des travaux dits "réglementés".
Note d'information
pdf 249.2 Ko
Avancement de grade : fiche pratique
01/08/2019
Cette fiche présente de façon synthétique les conditions et la procédure à respecter dans le cadre d'un avancement de grade et les fonctionnaires qui peuvent en bénéficier.